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Aliceluna
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27 ans
Messages : 92 Voir ses messages
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Posté : 09/02/2011 12h33
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J'ai lu un sujet que se soit en mi temps ou temps partielle si on refuse un temps plein et qu'on bénéficie des allocations de chômage étant en plan activa, l'employeur peux envoyé une réponse a l'onem que je refuse de travail supplémentaire, qu'est ce que je risque a part perdre les allocations ?
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=Don_Cristo=
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Messages : 48 Voir ses messages
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Posté : 12/03/2011 01h12
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Tant au niveau du fond que de la forme, votre question demande corrections et éclaircissements.
1) Le mi-temps n'est qu'un cas spécifique d'emploi à temps partiel, où l'horaire presté correspond exactement à la moitié du temps plein dans l'entreprise ou le secteur d'activité. Par analogisme, on parle de tiers-temps, quart-temps, etc. Il convient donc de parler de temps partiel.
2) L'allocation de chômage est liée à une inactivité professionnelle, tandis que l'allocation Activa/Win-Win est un type de revenu lié au travail. Les deux ne peuvent dès lors s'exercer simultanément (hors temps partiel avec perception d'un "complément de chômage", l'AGR), bien que le chômage soit l'une des passerelles pour le plan Activa/Win-Win.
3) Refuser un temps plein n'est pas interdit, mais peut être préjudiciable: a) financièrement (on se prive d'un revenu complémentaire); b) par rapport à Actiris, au VDAB, etc. (dont le but est de tenter de donner accès à un revenu professionnel supplémentaire); c) par rapport à l'ONEm, en cas de perception d'une AGR ou de demande de chômage complet.
Si l'on tente de concilier ces différents statuts, on peut en déduire que vous percevez simultanément, dans le cadre d'une occupation à temps partiel, une AGR et une allocation Activa/Win-Win. Si tel est le cas, vous êtes tenue par les dispositions légales régissant l'AGR, notamment celle de rester disponible pour une majoration d'heures. La CCT n°35 mentionnée sur le formulaire C131A-Employeur nécessaire à l'établissement du dossier d'AGR vous donne priorité pour l'obtention d'heures de travail complémentaires qui se libèreraient dans l'entreprise où vous êtes déjà engagée. Si l'ONEm devait alors apprendre que vous faites obstacle à l'augmentation de votre horaire, ils pourraient en déduire que vous ne consentez pas tous les efforts nécessaires en vue de tenter d'échapper au chômage. Cette situation est considérée comme du chômage volontaire, ce qui peut avoir pour conséquence une exclusion du droit aux allocations.
Pour répondre à votre question, en-dehors de perdre le droit aux allocations, vous risquez en somme peu de chose. Il ne s'agit pas de fraude mais d'un simple refus d'emploi. Mais pourriez-vous vivre décemment sans ces allocations?
Quoi qu'il en soit, il est possible que cette réponse soit incorrecte ou insuffisante. Il serait utile que vous reformuliez votre question plus clairement pour pouvoir vous indiquer si ce qui précède vous concerne véritablement.
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Aliceluna
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27 ans
Messages : 92 Voir ses messages
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Posté : 12/03/2011 09h30
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Merci pour l'info.
La Societe ne va pas bien en faite, la faillite n'a pas été prononcer mais il on ferme 4 agence sur 8 pour éviter trop de dépense et en faite il y a trop souvent de malade ce pourquoi on m'appellais en remplacement ou sa en devenais du harcèlement téléphonique chaque jour je recevais un coup de tel. Cette employé a change de métier et depuis on ne me sonne que quand je manque d'heure c'est tout, et ma Mere ma dit que je pouvais choisir le nombre d'heure que je désire.
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